Déposée le 11 août 1986 par la Société Anonyme (SA) AVRIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVRIL domicilié(e) ROUTE DE DOUAI, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2070881) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 780 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2070881) - France.
La marque LA SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVRIL (SOCIETE ANONYME) - ROUTE DE DOUAI, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2070881) - France - SIREN 375780541
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2070881) - France
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1996 n°2070881 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 25 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°304387 - Publication au BOPI 2000-07-25
Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206177 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206179 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206181 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription - Transmission de propriété n°35671 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes;produits laitiers;et notamment toutes conserves alimentaires, tous légumes secs, présentés sous toutes formes.Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, glaces comestibles. Légumes frais, conservés, séchés, cuits ou surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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